Conditions d'utilisation 

Les dispositions suivantes constituent un accord contractuel entre vous et CollabSys. Par l'accès, la navigation et/ou l'utilisation de ce site Web vous reconnaissez avoir pris connaissance de ces dispositions et acceptez d'y être soumis, et vous acceptez de vous conformer à la législation et à la réglementation applicables, y compris aux lois et réglementations en matière d'exportation et de ré-exportation. Si vous n'acceptez pas ces dispositions, n'utilisez pas ce site Web.

Ce site Web peut contenir des avertissements relatifs à des droits réservés (marques, copyrights) dont les termes doivent être respectés. Les informations de ce site Web peuvent également ne pas être exemptes d'inexactitudes techniques ou d'erreurs typographiques. 

Toute information peut être modifiée ou mise à jour sans préavis. CollabSys peut également, à tout moment et sans préavis, apporter des améliorations et/ou des modifications aux produits et/ou programmes décrits sur le site.

CollabSys n'assume aucune responsabilité en raison de l'éventuelle inexactitude ou imprécision des informations fournies sur ce site, l'utilisation de ces informations se faisant aux risques du récipiendaire. En outre, CollabSys ne fournit aucune garantie que les problèmes qui lui sont signalés puissent être résolus sur la base des informations fournies en retour. La communication de telles informations par CollabSys n'emporte aucune concession de licence relative à des droits d'auteur, des brevets ou tout autre droit de propriété intellectuelle.

CollabSys n'accepte pas de recevoir sur ce site des informations confidentielles ou faisant l'objet de quelconques droits de propriété intellectuelle. Toute information ou élément adressé à CollabSys sur ce site sera considéré comme non confidentiel, et CollabSys aura un droit illimité et irrévocable de les utiliser, reproduire, représenter, modifier, communiquer ou distribuer, ainsi que généralement d'utiliser sans restriction tous idées, concepts, savoir-faire ou techniques portés à sa connaissance. Il est toutefois précisé que l'origine de telles informations ou éléments ne sera pas publiée ou divulguée, sauf lorsque (a) l'autorisation expresse en aura été reçue, ou (b) CollabSys aura au préalable notifié à l'émetteur que les informations ou éléments qu'il a adressés à ce site seront utilisés ou publiés avec mention de son nom, ou (c) CollabSys y est légalement obligée. Pour plus de renseignements, se reporter aux Pratiques de CollabSys en matière de traitement des informations personnelles sur le Web. 

Disponibilité globale

Les informations publiées par CollabSys sur le Web peuvent porter, même de façon partielle, sur des produits, programmes ou services CollabSys qui ne sont pas commercialisés ou disponibles dans votre pays. De telles références n'impliquent pas que CollabSys ait l'intention de commercialiser ces produits, programmes ou services dans votre pays. Veuillez consulter votre agence CollabSys locale ou votre Partenaire Commercial CollabSys pour tout renseignement concernant les produits, les programmes et les services disponibles chez vous. 

Les obligations de CollabSys relatives à ses produits et services sont régies exclusivement par les contrats au titre desquels ils sont fournis. Tout produit ou service dont l'acquisition serait réalisée à partir de ce site Web sans être soumise à un contrat en bonne et due forme est réputé être fourni en l'état, sans garantie d'aucune sorte, expresse ou implicite, autre que celles découlant de la stricte application des lois en vigueur, et l'utilisation d'un tel produit ou service se fait aux seuls risques de l'acquéreur. 

Relations commerciales

CollabSys ne prend aucun engagement concernant tout autre site auquel vous pourriez avoir accès via le site CollabSys. Il est expressément rappelé que CollabSys n'a aucun contrôle ni responsabilité quant au contenu des sites non CollabSys, même si le logo CollabSys y figure. De plus, l'existence d'un lien vers un tel site non CollabSys ne signifie aucunement que CollabSys assume une quelconque responsabilité quant à son contenu ou l'usage qui peut en être fait. Il vous incombe de prendre toutes les précautions utiles afin de vous assurer que le site auquel vous décidez d'accéder n'est pas infesté par des virus à effet destructeur.

EN AUCUN CAS, COLLABSYS NE POURRA ETRE TENUE RESPONSABLE DE QUELCONQUES DOMMAGES, DIRECTS OU INDIRECTS, QUI PUISSENT RESULTER DE L'ACCES A CE SITE WEB, OU DE SON UTILISATION, OU DE L'ACCES VIA CE SITE A D'AUTRES SITES ET LEUR UTILISATION, DOMMAGES INCLUANT NOTAMMENT, MAIS SANS LIMITATION, TOUT PREJUDICE FINANCIER OU COMMERCIAL, PERTES D'EXPLOITATION, PERTE DE PROGRAMMES OU DE DONNEES DANS VOTRE SYSTEME D'INFORMATION, MEME SI COLLABSYS A ETE AVISEE DE LA POSSIBILITE DE SURVENANCE DE TELS DOMMAGES. 

TOUTE INFORMATION EST REPUTEE ETRE FOURNIE PAR COLLABSYS "EN L'ETAT". COLLABSYS NE SOUSCRIT A CET EFFET AUCUN ENGAGEMENT NI NE FOURNIT AUCUNE GARANTIE, EXPRESSE OU IMPLICITE, Y COMPRIS GARANTIES D'APTITUDE A UN USAGE PARTICULIER, DE QUALITE MARCHANDE OU DE NON-CONTREFACON. 

CollabSys peut à tout moment revoir ces dispositions en mettant à jour cette page. En utilisant ce site Web vous acceptez d'être lié par toute révision de ces dispositions.